Déposée le 16 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) LA FINANCIERE DE LA BASTIDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SWM Corse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-44 du 29 octobre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FINANCIERE DE LA BASTIDE domicilié(e) " La Bastide ", Route de Vauguières, 34000 MONTPELLIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Financière de la Bastide SA - France.
La marque SWM Corse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA FINANCIERE DE LA BASTIDE (SOCIETE ANONYME) - " La Bastide ", Route de Vauguières, 34000 MONTPELLIER - France
La Financière de la Bastide SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07
Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44
Pièces détachées et accessoires automobiles à savoir : volants, moyeux de volant, pommeaux de levier de vitesse, soufflets de levier de vitesse, soufflets de frein à main, pédaliers, sièges, locquets de portes, roues, jantes, barres anti-rapprochement. Filtres à air, boîtes à air, admission directe prêt à monter. Volants, pommeaux, soufflets de levier de vitesse et de frein à main, revêtements de tableau de bord, sièges et contre portes en cuir ou imitation.
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